SYSTEM, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR IMPLEMENTIERUNG EINES DEZENTRALISIERTEN AVIONISCHEN KANALS

Brevet européen · EP4022874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4022874
Numéro de demande
EP20857053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 4/46 (2018.01)
H04W 4/021 (2018.01)
H04L 67/10 (2022.01)
Priorité
IL 26894119 26.08.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/050921 23.08.2020
Publication PCT
WO2021/038558 04.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Israel Aerospace Industries Ltd.

ISRAEL AEROSPACE INDUSTRIES LTD.

Ben-Gurion International Airport, 7010000 Lod, IL

Inventeur

SHIMON, Yitzhak

6941327 Tel Aviv, IL

ISRAEL, Barak

5259709 Ramat Gan, IL

ZAHARAN, Ilan

7056109 Gedera, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.