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Brevet européen · EP4023100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023100
Numéro de demande
EP21155384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 15/00 (2006.01)
G04B 37/04 (2006.01)
Priorité
HK 32020022874 29.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 29 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 29.01.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Nove Limited

Unit A, 3/F, Phase One Kingsway Industrial Building 167-175 Wo Yi Hop Rd, Kwai Chung New Territories, HK

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

MEEROVITSCH, Alexander

Kwai Chung New Territories, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.