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Brevet européen · EP4023274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023274
- Numéro de demande
- EP20856003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61K 9/72 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A24B 15/167 (2020.01)A24B 15/32 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/05 (2020.01)A24B 15/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019158166 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030155 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039343 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
NAGAMATSU, Yusuke
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.