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Brevet européen · EP4023326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023326
Numéro de demande
EP20859481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 63/00 (2006.01)
B01D 63/10 (2006.01)
B01D 53/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019157775 30.08.2019
JP 2019178654 30.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/023601 16.06.2020
Publication PCT
WO2021/039039 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-muromachi, 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

HIROZAWA, Hiroho

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

IIZUKA, Rina

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

TOKUYAMA, Takahiro

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

HASEGAWA, Yoko

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

MIZUNO, Yosuke

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.