ABGASREINIGUNGSKATALYSATOR
Brevet européen · EP4023334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023334
- Numéro de demande
- EP20871225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 35/45 (2024.01)B01J 35/64 (2024.01)B01J 35/66 (2024.01)B01J 35/69 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019181628 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031422 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/065238 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
KASUYA, Chihiro
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.