TETE D'IMPRESSION 3D A LASER

Brevet européen · EP4023370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023370
Numéro de demande
EP21217371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B22F 10/25 (2021.01)
B22F 12/44 (2021.01)
B22F 12/53 (2021.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B23K 26/14 (2014.01)
B23K 26/342 (2014.01)
Priorité
FR 2100024 04.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Sotimeco

17 Rue Emile Baudot, 87280 Limoges, FR

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

COUSIN, Thierry

87100 Limoges, FR

GUILLAUD, Nicolas

87100 Limoges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.