HARZFORMARTIKEL
Brevet européen · EP4023410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023410
- Numéro de demande
- EP20875534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 44/08 (2006.01)B29C 44/10 (2006.01)B29C 44/58 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)B32B 5/20 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019187075 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037963 07.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/070853 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
YAMADA, Kouji
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
NAKANO, Shingo
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
MITSUISHI, Naoko
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
MORISHITA, Seigo
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
ANDO, Hiroyuki
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
HIRAI, Yoji
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.