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Brevet européen · EP4023415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023415
- Numéro de demande
- EP20858623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/46 (2006.01)B65B 3/02 (2006.01)B67C 3/26 (2006.01)B67C 11/06 (2006.01)B67C 3/22 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019158856 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025923 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/039108 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HOSHINO, Hideaki
Isehara-shi, Kanagawa 259-1103, JP
SHIOKAWA, Mitsuru
Isehara-shi, Kanagawa 259-1103, JP
OKUYAMA, Yuichi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.