FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP4023492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023492
Numéro de demande
EP20858421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/68 (2006.01)
Priorité
JP 2019155851 28.08.2019
JP 2019155852 28.08.2019
JP 2019183748 04.10.2019
JP 2019238845 27.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/032379 27.08.2020
Publication PCT
WO2021/039908 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

BABA Hiroshi

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

KAMEI Soichiro

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

URUSHIHARA Ryota

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

HOSHI Masayuki

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

WATANABE Hironori

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

NAKANO Masashi

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

ARAI Takuya

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.