KIT FÜR EINE MODULARE PALETTE

Brevet européen · EP4023562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023562
Numéro de demande
EP21218032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 19/32 (2006.01)
Priorité
IT 202000032696 29.12.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

Ecologistic Societa' per Azioni

Via Fabio Filzi, 10, 20124 Milano, IT

Inventeur

VITIELLO, AURELIO

74025 MARINA DI GINOSA (TA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.