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Brevet européen · EP4023570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023570
Numéro de demande
EP20856844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B07C 5/36 (2006.01)
B07C 5/00 (2006.01)
B07C 3/08 (2006.01)
Priorité
CN 201910817691 30.08.2019
CN 201910819027 30.08.2019
CN 201910865203 12.09.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/112215 28.08.2020
Publication PCT
WO2021/037229 04.03.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

KONG, Zhe

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

CHEN, Yuqi

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.