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Brevet européen · EP4023576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023576
Numéro de demande
EP20868241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
23 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B65G 47/14 (2006.01)
B65G 47/24 (2006.01)
B65G 47/256 (2006.01)
Priorité
JP 2019177766 27.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/006845 20.02.2020
Publication PCT
WO2021/059550 01.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Seki Kogyo Co., Ltd.

7-9, Miyauchi 4-chome, Hatsukaichi-shi, Hiroshima, 738-0034, JP

Inventeur

SAKOTA Kouji

Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP

MIURA Seiji

Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.