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Brevet européen · EP4023826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023826
- Numéro de demande
- EP20914096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E03D 9/00 (2006.01)E03D 9/05 (2006.01)E03D 9/052 (2006.01)
- Priorité
- CN 202020112376 U 17.01.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/107290 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/143109 22.07.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Xiamen, Fujian 361000, CN
Xiamen, Fujian 361000, CN
Xiamen, Fujian 361000, CN
Xiamen, Fujian 361000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.