PUTZLEISTE AUS KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP4023838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023838
- Numéro de demande
- EP21212223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/06 (2006.01)E06B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021100026 04.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.