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Brevet européen · EP4023872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023872
- Numéro de demande
- EP20857223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F02C 7/32 (2006.01)F01D 15/10 (2006.01)F02C 7/06 (2006.01)F02C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019157873 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032361 27.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039902 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
OKUWA, Tatsuya
Hyogo 650-8670, JP
SHIBAYAMA, Yoshiyasu
Hyogo 650-8670, JP
MAESATO, Hikaru
Hyogo 650-8670, JP
UETA, Kazuki
Hyogo 650-8670, JP
SUZUKI, Masahiro
Hyogo 650-8670, JP
SAKIMOTO, Tateki
Hyogo 650-8670, JP
YUDA, Yoshiaki
Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.