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Brevet européen · EP4023896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023896
- Numéro de demande
- EP20857435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)G03G 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019153967 26.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028082 20.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/039203 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
FUKUOKA Satoshi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
SASAKI Kenji
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
SUZUKI Shogo
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
OURA Kosuke
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.