DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4023914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023914
- Numéro de demande
- EP20859394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16J 15/3208 (2016.01)F16J 15/3232 (2016.01)F16J 15/3276 (2016.01)F16J 15/3252 (2016.01)F16J 15/3284 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019159003 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032171 26.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039839 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
MANAKA, Yuto
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.