BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4023932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023932
- Numéro de demande
- EP19943422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033453 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/038709 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
YAMAZAKI Haruka
Tokyo 100-8310, JP
OKAGAKI Satoru
Tokyo 100-8310, JP
FUJII Yusuke
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.