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Brevet européen · EP4023934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023934
Numéro de demande
EP21213129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
5 avr. 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 21/03 (2006.01)
F21V 25/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
Priorité
CN 202023343400 U 31.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

DONG, Yongzhe

Xiamen, 361000, CN

WANG, Shaobao

Xiamen, 361000, CN

WU, Siliang

Xiamen, 361000, CN

GONG, Guangquan

Xiamen, 361000, CN

LIN, Qingxin

Xiamen, 361000, CN

ZHOU, Yuanlin

Xiamen, 361000, CN

ZHANG, Jiansheng

Xiamen, 361000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.