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Brevet européen · EP4023949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023949
- Numéro de demande
- EP21218112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2021
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 3/16 (2021.01)F24F 7/003 (2021.01)F24F 11/39 (2018.01)F24F 11/70 (2018.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 13/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202017136923 29.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
BRUNO, Anthony W
Blaine, Minnesota 55449, US
WENGER, Scott
Mooresville, North Carolina 28117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.