ABDECKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4023959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4023959
- Numéro de demande
- EP21216131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2021
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24S 25/613 (2018.01)H02S 20/23 (2014.01)H02S 30/00 (2014.01)E04D 13/147 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021100081 05.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Schletter, Ludwig
83527 Haag i. OB, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.