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Brevet européen · EP4023992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4023992
Numéro de demande
EP21217042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
CN 202011603838 29.12.2020
CN 202023278450 U 29.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

WANG, Tiebin

Racine, Wisconsin 53403-2552, US

ZHOU, Quan

Racine, Wisconsin 53403-2552, US

WANG, Ping

Racine, Wisconsin 53403-2552, US

GE, Xiaodong

Racine, Wisconsin 53403-2552, US

NIE, Junchu

Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.