KAVITATIONSKERN EINER SCHUSSWAFFENMUNITION
Brevet européen · EP4024002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4024002
- Numéro de demande
- EP20859154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F42B 10/42 (2006.01)F42B 10/08 (2006.01)F42B 10/46 (2006.01)F42B 15/22 (2006.01)
- Priorité
- RU 2019127011 27.08.2019
- Demande PCT
- PCT/RU2020/000318 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/040564 04.03.2021
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 6 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 22 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
POLOVNEV, Andrey Albertovich
Moscow 115487, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.