ARBEITSPLANUNGSYSTEM UND ARBEITSPLANUNGVERFAHREN

Brevet européen · EP4024320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4024320
Numéro de demande
EP20858387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
6 juil. 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06Q 10/0631 (2023.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
Priorité
JP 2019156030 28.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026764 08.07.2020
Publication PCT
WO2021/039143 04.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

LOGISTEED, Ltd.

2-9-2, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-8350, JP

Inventeur

KOMUTA, Osamu

Tokyo 104-8350, JP

INOUE, Takashi

Tokyo 135-0016, JP

YANAGISAWA, Atsushi

Tokyo 135-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.