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Brevet européen · EP4024390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4024390
Numéro de demande
EP21190425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2021
Publié
6 juil. 2022
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G10D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020216588 29.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 13 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  3. 13 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Carboneon GmbH, Breitestrasse 5, 8400 Winterthur → Miroslav Jankech, Lautensackgasse 1/2, 1140 Wien, Autriche
    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  4. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  5. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  6. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  7. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  8. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Miroslav Jankech

1140 Wien, AT

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

VUKASINOVIC, Srdjan

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.