ELEKTRISCHES SPEICHERMODUL
Brevet européen · EP4024420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4024420
- Numéro de demande
- EP20856095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 6 juil. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01G 11/10 (2013.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/50 (2021.01)H01M 50/572 (2021.01)H01G 4/228 (2006.01)H01G 2/04 (2006.01)H01G 11/72 (2013.01)H01G 11/76 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01G 2/10 (2006.01)H01G 4/38 (2006.01)H01G 4/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019158696 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031346 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039550 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
MURATSU, Jiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.