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Brevet européen · EP4024454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4024454
Numéro de demande
EP21214379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
6 juil. 2022
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/075 (2006.01)
H01L 33/50 (2010.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21W 131/405 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
H05B 45/20 (2020.01)
Priorité
JP 2014219532 28.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

YAMAKAWA, Masahiko

Tokyo, 105-8001, JP

KOBAYASHI, Kumpei

Tokyo, 105-8001, JP

YAGI, Noriaki

Tokyo, 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.