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Brevet européen · EP4024849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4024849
Numéro de demande
EP19943291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
6 juil. 2022
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 25/78 (2023.01)
Priorité
CN 201910818487 30.08.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/109334 30.09.2019
Publication PCT
WO2021/035873 04.03.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

OmniVision Sensor Solution (Shanghai) Co., Ltd

Room 505, NO. 6, Lane 600, Yunling west road,, Putuo Dist, Shanghai 200333, CN

Inventeur

CHEN, Shoushun

Shanghai 200333, CN

GUO, Menghan

Shanghai 200333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.