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Brevet européen · EP4025144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025144
- Numéro de demande
- EP20767504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)C12M 1/42 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194958 02.09.2019EP 19194959 02.09.2019EP 20168567 07.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074374 01.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043779 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
FORDE, Colin
County Galway, H91 HFX2, IE
MOORE, Tony
County Cork, IE
SODEN, Declan
Clonakilty, County Cork, P85 P797, IE
KINSELLA, Sean
County Galway, H91 F8X5, IE
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