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Brevet européen · EP4025144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025144
Numéro de demande
EP20767504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
C12M 1/42 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
EP 19194958 02.09.2019
EP 19194959 02.09.2019
EP 20168567 07.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/074374 01.09.2020
Publication PCT
WO2021/043779 11.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

FORDE, Colin

County Galway, H91 HFX2, IE

MOORE, Tony

County Cork, IE

SODEN, Declan

Clonakilty, County Cork, P85 P797, IE

KINSELLA, Sean

County Galway, H91 F8X5, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.