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Brevet européen · EP4025259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025259
- Numéro de demande
- EP20767545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 49/10 (2006.01)C07D 471/08 (2006.01)C07F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962895121 P 03.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074645 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043926 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Niskayuna, New York 12309-1027, US
Niskayuna, New York 12309-1027, US
Niskayuna, New York 12309-1027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.