VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4025294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025294
- Numéro de demande
- EP20793042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)
- Priorité
- GB 201912887 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052134 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/044168 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
DZIALECKA, Patrycja
London SW7 2AZ, GB
GROSSMAN, Nir
London SW7 2AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.