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Brevet européen · EP4025349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025349
Numéro de demande
EP20746139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B05B 1/08 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019123535 03.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070587 21.07.2020
Publication PCT
WO2021/043495 11.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

FLÜGGE, Simon

44263 Dortmund, DE

MAY, Sascha

44879 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.