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Brevet européen · EP4025484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025484
Numéro de demande
EP20764679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62K 3/02 (2006.01)
B62K 25/28 (2006.01)
B62K 25/04 (2006.01)
B62K 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 19195940 06.09.2019
EP 19209803 18.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074805 04.09.2020
Publication PCT
WO2021/044006 11.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

SKÚLASON, Benedikt

101 Reykjavik, IS

BENEDIKTSSON, Bergur

104 Reykjavik, IS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.