BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4025516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025516
Numéro de demande
EP20761295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 50/06 (2006.01)
Priorité
CH 11242019 05.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074235 31.08.2020
Publication PCT
WO2021/043720 11.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Alpla-Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

Allmendstrasse 81, 6971 Hard, AT

Inventeur

MAYER, Erwin

3862 Eisgarn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.