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Brevet européen · EP4025532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025532
- Numéro de demande
- EP20861824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A23L 2/54 (2006.01)B01F 23/232 (2022.01)B01F 23/236 (2022.01)B01F 23/237 (2022.01)B01F 35/22 (2022.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06Q 10/20 (2023.01)G06Q 10/087 (2023.01)
- Priorité
- US 201962896795 P 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/049637 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/046503 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
MEZA, Humberto V.
Trabuco Canyon, California 92679, US
TRAN, Derrick
Yorba Linda, California 92886, US
ESTRADA, Jesus
Gloucester, Massachusetts 01930, US
PATEL, Akshaykumar
Santa Ana, California 92704, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.