DISPERSIONSKLEBSTOFFE
Brevet européen · EP4025637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025637
- Numéro de demande
- EP20764630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 19195334 04.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074048 28.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/043674 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
MELCHIORS, Martin
42799 Leichlingen, DE
KRAUS, Harald
51371 Leverkusen, DE
KUEKER, Peter
51377 Leverkusen, DE
LIBERATI, Robert
50354 Hürth- Efferen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.