GALETTE

Brevet européen · EP4025729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025729
Numéro de demande
EP20799837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D02J 13/00 (2006.01)
D06B 23/02 (2006.01)
H05B 6/14 (2006.01)
B65H 51/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019134639 17.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059843 20.10.2020
Publication PCT
WO2021/123941 24.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 3 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

STC Spinnzwirn GmbH

Zwickauer Strasse 247, 09116 Chemnitz, DE

Inventeur

SCHROETER, Michael

42899 Remscheid, DE

EHRLER, Marcel

08132 Muelsen, DE

STEINKE, Peter

09573 Leubsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.