TEXTILPRODUKTE AUS RECYCLINGFASERN
Brevet européen · EP4025730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025730
- Numéro de demande
- EP20808220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D03D 1/00 (2006.01)D03D 27/00 (2006.01)D02G 3/04 (2006.01)D03D 1/04 (2006.01)D01G 11/04 (2006.01)D03D 15/217 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/47 (2021.01)
- Priorité
- TR 201913501 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/TR2020/050804 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/045715 11.03.2021
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
USTA, Özgür
Bursa, TR
MUHARREM, Kevser Ceren
Bursa, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.