BEWEHRUNGSELEMENT
Brevet européen · EP4025745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025745
- Numéro de demande
- EP20800827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019129975 06.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/080418 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/089410 14.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 31 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HÄUSSLER, Franz
94036 Passau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.