STÜTZFUSS FÜR EINE FREISTEHENDE STRUKTUR
Brevet européen · EP4025746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025746
- Numéro de demande
- EP19787491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 13/12 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)F24F 13/32 (2006.01)F24S 25/61 (2018.01)F24S 25/632 (2018.01)F24S 25/65 (2018.01)H02S 20/24 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050573 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/045610 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
NIJDAM, Frank
3846 JS Harderwijk, NL
JUZAK, Marek
3641 TK Mijdrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.