EINBAU EINES NOCKENS IN EINE SCHIENE EINER DREHHALTERUNG

Brevet européen · EP4025821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025821
Numéro de demande
EP20771956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16M 11/10 (2006.01)
Priorité
NL 2023764 04.09.2019
Demande PCT
PCT/US2020/049003 02.09.2020
Publication PCT
WO2021/046090 11.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

TOMKY, Brett, Andrew

Redmond, Washington 98052-6399, US

YEE, Christina, Ashley

Redmond, Washington 98052-6399, US

PARK, Daniel, Clark

Redmond, Washington 98052-6399, US

WENDT, Nicholas, Benjamin

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.