EINRICHTUNG ZUR LUFTBEHANDLUNG MIT IONISATIONSMODUL
Brevet européen · EP4025839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025839
- Numéro de demande
- EP20772221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24F 8/20 (2021.01)F24F 8/30 (2021.01)F24F 8/40 (2021.01)F24F 110/70 (2018.01)F24F 110/20 (2018.01)F24F 110/50 (2018.01)F24F 110/64 (2018.01)F24F 110/66 (2018.01)
- Priorité
- DE 102019123885 05.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074730 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043963 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.