MACHINE CRYOGÉNIQUE RÉGÉNÉRATIVE
Brevet européen · EP4025845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025845
- Numéro de demande
- EP20764432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 9/14 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909710 04.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074869 04.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/044034 11.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 25 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
TANCHON, Julien
38180 Seyssins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.