WIRKSAMKEITSKARTEN
Brevet européen · EP4025887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4025887
- Numéro de demande
- EP20861135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/49 (2018.01)F24F 130/00 (2018.01)G05B 19/042 (2006.01)F24F 11/65 (2018.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962897099 P 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/049758 08.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/046542 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
FEDERSPIEL, Clifford C.
Oakland, California 94612, US
VARADI, Peter C.
Oakland, California 94612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.