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Brevet européen · EP4025957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4025957
Numéro de demande
EP20765264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02F 1/025 (2006.01)
Priorité
GB 201912614 03.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074410 02.09.2020
Publication PCT
WO2021/043792 11.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

LiGenTec SA

EPFL Innovation Park, Bâtiment L Chemin de la Dent-d'Oche 1B, 1024 Ecublens VD

Inventeur

SACCHETTO, Davide

1024 Ecublens VD

ZERVAS, Michael

1024 Ecublens VD

GEISELMANN, Michael

1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.