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Brevet européen · EP4026077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026077
- Numéro de demande
- EP20859788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06Q 10/08 (2024.01)A47B 96/02 (2006.01)G01G 19/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201962897175 P 06.09.2019US 201962955496 P 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/048996 02.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/046085 11.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Shakkour, Fadi
Encino CA 91316, US
Inventeur
MEDINA, Manuel
South Gate, CA 90280, US
NACY, Roaa, Nabeel
Anaheim, CA 92805, US
DALSANIYA, Ravikant
Ahmedabad, Gujrat GJ 380008, IN
SANTOKI, Chetan
Ahmedabad, Gujrat GJ 380008, IN
SHAH, Arpit
Ahmedabad, Gujrat GJ 380008, IN
KACHHIA, Siddharth
Ahmedabad, Gujrat GJ 380008, IN
RIZK, Wisam
Avon, OH 44011, US
SHAKKOUR, Fadi
Encino, CA 91316, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.