ASSOCIATION DE TRANSISTORS

Brevet européen · EP4026243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4026243
Numéro de demande
EP20764427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H03K 17/12 (2006.01)
H03K 17/0812 (2006.01)
Priorité
FR 1909771 05.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074832 04.09.2020
Publication PCT
WO2021/044017 11.03.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

ESCOFFIER, René

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

BUCKLEY, Julien

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.