LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE
Brevet européen · EP4026414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026414
- Numéro de demande
- EP20860895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01B 69/04 (2006.01)G06Q 10/047 (2023.01)G05D 1/00 (2024.01)G06Q 50/02 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019163353 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032627 28.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/044971 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Shinnosuke
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
YOSHIMURA, Fumiya
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
SAKUTA, Ken
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.