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Brevet européen · EP4026451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026451
- Numéro de demande
- EP22150210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2022
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43B 3/00 (2022.01)A43B 7/32 (2006.01)A43B 3/44 (2022.01)A43B 3/48 (2022.01)
- Priorité
- IT 202100000179 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 2 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
BALLANTYNE, COLIN
31011 ASOLO (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.