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Brevet européen · EP4026522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026522
- Numéro de demande
- EP20860860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)A61F 2/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019159849 02.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/023654 16.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/044702 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ITOI, Dyta
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.